Déposée le 26 octobre 1993 par BOMPAS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est BOMPAS Alain domicilié(e) 1 rue Legrand du Saulle - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD&TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489484.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOMPAS Alain - 1 rue Legrand du Saulle - 21000 - DIJON - France
SCP BOUCHARD&TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250347 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540834 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04
Ordinateurs; mémoire pour ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels (programmes enregistrés); programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; aide à la direction des affaires commerciales ou industrielles; conseils en organisation et direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; étude de marché; recherche de marché; expertises en affaires; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; information statistique.Service de conception assistée par ordinateur; conseil en matière d'ordinateur; élaboration (conception) de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciel informatique; recherches techniques; travaux d'ingénieurs (expertises); gérance de droits d'auteur; exploitation de brevets, de marques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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